redevance tréfoncière

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• Redevance tréfoncière — ● Redevance tréfoncière redevance due au propriétaire du sol par l exploitant de la mine …   Encyclopédie Universelle

• redevance — [ r(ə)dəvɑ̃s; rəd(ə)vɑ̃s ] n. f. • 1239; de redevoir 1 ♦ Somme qui doit être payée à échéances déterminées (à titre de rente, de dette). ⇒ charge, dette, rente. Redevance payable en nature ou en argent. Encaisser, percevoir des redevances d une… …   Encyclopédie Universelle

• tréfoncière — ● tréfoncier, tréfoncière adjectif Qui se rapporte au tréfonds d un sol. ● tréfoncier, tréfoncière (expressions) adjectif Redevance tréfoncière, redevance due au propriétaire du sol par l exploitant de la mine. ● tréfoncier, tréfoncière nom… …   Encyclopédie Universelle

• tréfoncier — ● tréfoncier, tréfoncière adjectif Qui se rapporte au tréfonds d un sol. ● tréfoncier, tréfoncière (expressions) adjectif Redevance tréfoncière, redevance due au propriétaire du sol par l exploitant de la mine. ● tréfoncier, tréfoncière nom… …   Encyclopédie Universelle

• tréfonds — [ trefɔ̃ ] n. m. • XIIIe; de tres (lat. trans) et fonds 1 ♦ Dr. Vieilli Sous sol possédé comme un fonds. 2 ♦ (par attract. de fond) Littér. Ce qu il y a de plus profond, de plus secret. Au tréfonds de son âme, de son être. « Il se sentait atteint …   Encyclopédie Universelle

• Onomastique du ban d'Olne — Article principal : Olne. La Toponymie du ban d Olne, grâce aux relevés des archives de l État dépouillées pendant 10 ans, fait découvrir plusieurs centaines de toponymes à Olne et beaucoup d’énigmes sont résolues. Carte de la commune d Olne …   Wikipédia en Français

• mine — 1. mine [ min ] n. f. • XVe; p. ê. bret. min « bec, museau » I ♦ (Aspect physique) 1 ♦ Vx Aspect, apparence du corps. ⇒ 2. air, allure, maintien. Un homme « de grande mine et de grande tournure » (Gautier). ⇒ prestance, tenue. 2 ♦ Mod. Aspect… …   Encyclopédie Universelle

• tréfoncier — (tré fon sié ; l r ne se prononce pas et ne se lie jamais) s. m. Propriétaire du fonds et du tréfonds.    Adj. •   Les deux articles de la loi de 1810 [sur les mines] qui s occupent de la redevance tréfoncière laissent subsister un vague… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré